Mentions légales

Prestataire d'hébergement

Ce site internet est hébergé par Webflow.

Données personnelles

Ce site internet a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés par la société CALM. Le destinataire des données est uniquement la société CALM SAS.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CALM SAS.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droits de propriété intellectuelle

CALM est une marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I) par CALM.

L'ensemble des droits sur les photographies, y compris les droits de propriété intellectuelle, représentées sur ce site internet, relève de la propriété de CALM ou ses concédants.

Tous les contenus et œuvres représentés sur les pages du site internet sont protégés par les textes en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation, diffusion ou toute autre exploitation en dehors des éventuelles exceptions posées par les textes applicables en matière de propriété intellectuelle, sont subordonnées à l’accord préalable et écrit de CALM ou de ses concédants. Tout téléchargement ou copie des pages du site internet n’est autorisé que dans le cadre d’un usage privé excluant toute utilisation à des fins commerciales.

CALM est une marque déposée concédée sous licence à CALM. Cette marque ou signe distinctif ne sauraient être associés à des produits ou services autres que ceux porteurs de la marque CALM, utilisés dans des conditions susceptibles de porter à confusion concernant l'origine des produits ou dans des conditions susceptibles de porter atteinte ou nuire aux marques précitées.